ASSOCIATION LOI 1901 | RNA ID : W302001234 | SIREN : 408693588
Directeur de la Publication : Antoine V. Babaghu | Cadre Léglementaire

Cadre Réglementaire, Statuts & Mentions Légales

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Identité Juridique et Déclaration Préfectorale

Le présent portail d'information est édité par l'association VEZENOBRA, organisme à but non lucratif régi par la Loi du 1er juillet 1901 et le Décret du 16 août 1901, régulièrement déclaré auprès de la Préfecture du Gard.

Consultation des registres préfectoraux et de la déclaration statutaire de VEZENOBRA

Objet d'Utilité Publique et Absence de Lucrativité

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